Article 1 : L'éditeur

L'édition et la direction de la publication du site https://pifpafpiste.fr est assurée par MALLET ARNAUD, président et webmaster de l'association. Vous pouvez le contacter à l'adresse email suivante : contact@pifpafpiste.fr.

Article 2 : L'hébergeur

L'hébergeur du site https://pifpafpiste.fr est la Société OVH, dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SAS, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.

Article 3 : Accès au site

Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découler d'une nécessité de maintenance.

En cas de modification, interruption ou suspension des services le site https://pifpafpiste.fr ne saurait être tenu responsable.

Article 4 : Collecte des donnés

Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.

Article 5 : Cookies

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Article 6 : Propriété intellectuelle

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site https://pifpafpiste.fr, sans autorisation de l'éditeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

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